Joël Pelicot

De: Joël PELICOT
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000042383483(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Joël PELICOT
conseiller municipal de Saint-Antoine-du-Rocher (Indre-et-Loire)
Objet:
membres du Comité national de l'eau
au titre des
Présidents des comités de bassin
Bassin Loire-Bretagne
Remplace:M. Serge LEPELTIER
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000029673039(source JORF)
nomination
31 Octobre 201431/10/2014
De: Joël PELICOT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Joël PELICOT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Pélicot (Joël)
vice-président du conseil général d'Indre-et-Loire, maire de Charentilly ; 35 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000645536(source JORF)
nomination
08 Avril 200708/04/2007
De: Joël Pelicot
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Indre-et-Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Pélicot (Joël)
vice-président du conseil général d'Indre-et-Loire
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Loire-Bretagne
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Remplace:M. Dutheil (Jean-François)
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000604425(source JORF)
nomination
04 Novembre 200404/11/2004
De: Joël Pelicot
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Indre-et-Loire
Titulaire
Remplace:M. Jean Dumont
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Pelicot (Joël)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Centre
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Pelicot (Joël)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
Les régions
Centre
Suppléant
Remplace:M. Baleynaud (Patrice)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000389735(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Pelicot (Joël)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des réglons
CENTRE
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pelicot (Joël)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter la région Centre
membre titulaire
Remplace:M. Bordas (James)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000161777(source JORF)
nomination
10 Octobre 199210/10/1992